cette Chronique, décembre 2021 n° 211), a accueilli la QPC mais différé l’effet de l’annulation de la disposition litigieuse au 31 décembre 2022 (C.C. Les enfants ayant déménagé à l’intérieur de la commune d’Aix et qui dépendent d’une autre école que celle fréquentée en 2021-2022 doivent faire l’objet d’une nouvelle inscription Les enfants nouvellement arrivés à Aix Télécharger la fiche d’inscription scolaire Inspé Site de Digne-les-Bains 15 Avenue Joseph Reinach - 04000 Digne-les-Bains. 4-4, 31 mars 2022, n° 19/03301 Juridiction : Cour d'appel d'Aix-en-Provence Numéro(s): 19/03301 Décision précédente: Conseil de … Toute demande de la famille pour obtenir un effet … Inscriptions pour la rentrée scolaire 2023-2024 - enseignement … Parcourez nos archives facilement. Inscription pour l’école publique - Rentrée 2021/2022 - Mairie d'Aix-en-Provence Inscription pour l’école publique - Rentrée 2021/2022 Période d’inscription : du 22 mars au 15 mai 2021 Il vous est possible de remplir tous les documents en téléchargement sur cette page … Aix Ensemble en Provence Les Séances Les téléservices ... applicable à partir du 16/12/2021, pris en application de l’ordonnance n°2021-611 du 19/05/2021, l’assistant maternel peut, de façon exceptionnelle et limitée dans le temps : Accueillir un enfant de plus que le nombre de mineurs fixé par son agrément. Marché des 13 desserts d'Aix-en-Provence 2021 Décision précédente : Tribunal de … Inspé Site d’Aix-en-Provence 2 Avenue Jules Isaac - 13626 Aix en Provence Cedex 01. Année scolaire 2021-2022 : protocole sanitaire et mesures de fonctionnement . Homepage Menu Toggle; Leads Menu Toggle; Roofing Menu Toggle; Homes Menu Toggle Menu Toggle 3-3, 24 févr. Aix. Les inscriptions dans les écoles débutent demain - Aix en … Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cliquez sur le bouton pour le récupérer : Cliquez ici Une question ?

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