La directive MIF 2 renforce les règles applicables aux personnes bénéficiant d'un tel régime national, en prévoyant l'obligation qu'elles soient soumises à des exigences analogues à certaines règles (en termes, notamment, d'organisation et de bonne conduite) applicables aux entreprises d'investissement. RG à venir. pour une durée d'un an, conformément… juillet 8, 2013 - Group, Press Release, Regional News. les durées de conservation - Traduction anglaise - Linguee Nous rendre visite; Nos deux bâtiments ; Nos salles de lecture; Répartition des collections; Reproduction et réutilisation; Un site du Département de la Marne Se connecter; S'inscrire; Se connecter; S'inscrire; Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et . Les délais de conservation diffèrent selon la nature des documents. Pour déterminer ces durées, nous prenons en compte les différentes finalités pour lesquelles sont collectées les données, les personnes concernées par la collecte, le respect d'obligations légales, réglementaires . Plus vous disposerez de points de repère sur la banque et l'argent, notamment réglementaires, plus le dialogue avec votre banque vous semblera facile. Le conseil régional examinera le caractère raisonnable du prêt, et votre risque de cessation d'activité. Littérature & Fiction; Policier & Science-Fiction; Jeunesse; Romans ados & Young Adults Crédits aux particuliers | Banque de France À savoir: vous pourrez demander l'établissement d'une copie (payante bien entendue) d'un chèque. Épargne : les banques traditionnelles n'ont pas dit leur dernier mot - Federal Finance Gestion Durée de conservation des archives Toutes les entreprises sont tenues de conserver pendant un certain délai divers documents, justificatifs, registres, factures, etc. La banque et les durées de conservation d'archives - Cultura La liste ci-dessous est donnée à titre non exhaustif (c'est-à-dire qu'elle n'est pas complète). Skip to content. LA BANQUE ET LES DURÉES DE CONSERVATION D'ARCHIVES Nouvelle édition- Décembre 2009 FBF Fédération Bancaire Française CFONB Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Document d'information réservé aux adhérents de la FBF et du CFONB. Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Les banques attendent la nouvelle version du PGE La banque et les durées de conservation d'archives - Decitre | Schelcher Prince Gestion Le règlement général sur la protection des données - CNIL 44 avenue de . Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice. Sorry, there was a problem saving your cookie preferences. Quelles sont les durées de conservation de vos données personnelles ? La banque et les durées de conservation d'archives de CFONB sur AbeBooks.fr - ISBN 10 : 2863254642 - ISBN 13 : 9782863254646 - La Revue Banque - 2005 - Couverture souple

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